Soumission

Accueil » SOUMISSION

Comment fonctionne le CNERS?

Le CNERS vérifie si :

  • les documents qui lui ont été transmis sont complets
  • si la qualité scientifique a été prouvée ; sinon, il se réserve le droit de mettre sur pied un comité scientifique ad dhoc pour le faire

AVIS AUX SOUMISSIONAIRES (modifié Mars 2018)

(*) est considéré comme étant complet tout protocole/dossier :

  • ayant été validé par le(s) expert(s) scientifique(s),
  • corrigé par le(s) chercheur(s) après avis scientifique, (avec attestation de correction fournie)
  •  et dont toutes les composantes/pièces/parties sont disponibles avant la date indiquée

– Les documents nécessaires:

1. Fiche à remplir par le déposant + liste des pièces à fournir (Mars 2018)

2.Aspects scientifiques pris en compte dans le protocole de validation

3.Modèle d’attestation de correction: Document Word (Mars 2018)

4.Grille d’auto évaluation d’une note d’information : Document Word (Juin 2019)

5.Grille d’auto évaluation d’un formulaire de consentement libre et éclairé : Document Word (Juin 2019)

– Autres documents :

6. Fiche pour la demande de réapprobation/rapport d’étape d’une recherche approuvée par le CNERS

Version Word

Version PDF

7. Modèle de CV pour demander l’avis du CNERS:

Version Word .DOCX

 

– Le quorum doit être atteint à la moitié plus un.
– On doit avoir une diversité en terme de : Profil et de sexe des membres présents.
Le reste figure dans notre règlement intérieur.

Les décisions sont prises à la majorité simple et s’expriment en terme d’avis favorable ou défavorable.

L’avis éthique du CNERS est directement éxécutoire sauf dans le cas indiqué à l’article 36 de la loi

Un formulaire/modèle existe pour la fourniture du Curriculum Vitäe. Téléchargez-le (.DOC)